Gouvernance

La gouvernance de l'établissement

La gouvernance a pour mission de piloter et de superviser l’ensemble des activités de l’établissement. Elle réunit différents acteurs, chacun jouant un rôle essentiel dans la gestion et l’organisation de l'établissement.

Le Directeur conduit la politique générale de l'établissement. Il est responsable du fonctionnement de ce dernier et de la continuité du service public qu'il délivre.

  • Directeur : Hervé Maury

Le Directoire assure la mise en œuvre de la politique générale de l’établissement. Il regroupe notamment le Directeur, le Président de la Commission Médicale d’Établissement (CME) et le cadre supérieur de santé chargé de la coordination des soins.

  • Président : Hervé Maury
  • Présidente de la CME : Dr Marie-Laure Frackowiak
  • Cadre supérieure de santé : Johanna Albert

Le Conseil de Surveillance définit les orientations stratégiques de l’établissement. Il comprend un collège des représentants des collectivités territoriales, un collège des personnels, un collège des personnalités qualifiées et des représentants des usagers.

  • Président : Stéphane Baudry, Maire de Saint-Maixent-L'Ecole
  • Vice-président : Ryan Lequien, Maire de Melle

La Commission Médicale d’Établissement donne son avis sur les questions médicales et l’organisation des soins. Elle est composée de médecins élus par leurs pairs et présidée par un personnel médical.

  • Présidente : Dr Marie-Laure Frackowiak
  • Vice-président : Dr Habib Benieddi

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques est une instance représentative des personnels paramédicaux participant à la mise en œuvre des soins dans l'établissement. Elle veille à l’organisation et à la qualité des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dispensés aux patients.

  • Présidente : Johanna Albert

Le Comité Social d'Etablissement rend des avis et propositions sur les questions collectives et les conditions de travail. Il se compose de représentants du personnel, du directeur, d'un représentant médical.

  • Président : Hervé Maury

La Commission des Usagers, dont vous pouvez découvrir la composition dans l’espace des usagers, participe à l’amélioration continue de la qualité de la prise en charge et veille au respect des droits des patients.

  • Président : Hervé Maury

La gouvernance de l'établissement garantit ainsi une gestion rigoureuse et un haut niveau de qualité des soins grâce à la collaboration de tous ces acteurs. Elle permet au groupe de remplir pleinement sa mission de service public en offrant des soins de qualité à l’ensemble de la population du Haut Val de Sèvre et du Mellois.

 

Organigramme de direction 01/09/2025

INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DU GHMS-HVSM

 

Dans le cadre de la loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023, visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique, le Groupe Hospitalier & Médico-Social du Haut Val de Sèvre et du Mellois vient de calculer l’index égalité professionnelle.

Pour l’année 2026 (calcul basé sur les données 2025), le taux est de 84%.

Pour atteindre ce taux, le GHMS-HVSM met en œuvres différentes actions :

  • Le respect de l’équité de rémunération imposée par les grilles de la fonction publique
  • L’étude et l’accompagnement des projets de formation des professionnels
  • La mise en œuvre du télétravail pour favoriser l’articulation entre la vie professionnelle et la personnelle
  • La mise en place d’une cellule de recueil et de traitement des situations aggravant les RPS, et de violences internes et d’une procédure de recueil de signalement des lanceurs d’alerte

Au sein du Groupe Hospitalier & Médico-Social du Haut Val de Sèvre et du Mellois, M. Gaëtan CORBIN-GABORIT, responsable des ressources humaines, a été nommé référent « égalité ».

index egalite

Coordonnées principales :

  • Directeur : Hervé Maury
    Secrétariat : 05 49 76 48 02
  • Présidente de la Commission Médicale d’Établissement : Dr Marie-Laure Frackowiak
    Secrétariat : 05 49 76 48 02
  • Cadre supérieure de santé, coordination des soins : Johanna Albert
    Secrétariat : 05 49 76 48 03